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Éditeur du site

Raison sociale

CMC ROBERNAR NOVACIER

Forme juridique

SARL

Capital social

30 000 €

RCS

Avignon n° 792 193 245

SIREN

792 193 245

SIRET (siège)

79219324500026

Code APE

2511Z - Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

N° TVA intracommunautaire

FR13792193245

Date de création

11/04/2013

Siège social

610F Chemin de Robion-à-Orgon
84460 Cheval-Blanc, France
Téléphone : 04 90 71 92 03
Email : contact@novacier.fr

Directeur de la publication

Patrick Genova, Gérant de CMC ROBERNAR NOVACIER.

Hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Téléphone : +1 559 288 7060
vercel.com

Conditions de garantie

Conformément aux articles 1792 et suivants du Code civil, les ouvrages réalisés par CMC ROBERNAR NOVACIER sont couverts par :

• La garantie décennale- couvre les dommages compromettant la solidité de l'ouvrage ou le rendant impropre à sa destination, pendant 10 ans à compter de la réception des travaux (assurance obligatoire).
• La garantie biennale (de bon fonctionnement) - couvre pendant 2 ans les éléments d'équipement dissociables de l'ouvrage.
• La garantie de parfait achèvement- couvre pendant 1 an à compter de la réception l'ensemble des désordres signalés par le maître d'ouvrage.

Assurance décennale et responsabilité civile professionnelle souscrites auprès de AXA France (police n° 0000010948665104), pour l'ensemble des chantiers réalisés en France métropolitaine.

Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Tribunal compétent : Avignon.

Médiation

Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige avec un client consommateur (particulier), celui-ci peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur compétent sont communiquées sur simple demande au siège social.

Pour les litiges B2B (clients professionnels), CMC ROBERNAR NOVACIER privilégie une médiation conventionnelle préalable à tout recours contentieux. Toute réclamation peut être adressée par écrit au siège social ou par email à contact@novacier.fr.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, illustrations, logo, marque « Novacier », graphismes, structure, code source) est la propriété exclusive de CMC ROBERNAR NOVACIERou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur (articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle) et le droit des marques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de CMC ROBERNAR NOVACIER. Toute exploitation non autorisée engage la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

Liens externes

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Crédits

Refondu par Aurentia agency - aurentia.agency.

Photographies : © CMC ROBERNAR NOVACIER - tous droits réservés.